Recherches

Objectif

La rubrique RECHERCHES a pour objet de publier des textes - écrits soit par l'un d'entre nous, soit par une personne non membre de notre organisation - qui donnent à réfléchir sans interférer avec nos positions officielles.

Vive les pays !

Un sondage qui en dit long

Une véritable bombe : la publication des résultats de l’enquête annuelle publiée chaque année dans le Monde, menée par l’institut Opinionway et le Centre de Recherche Politique de Sciences Po, intitulé "Baromètre de la confiance politique".
- 88% des Français rejettent catégoriquement les partis politiques.
- 75% des Français ne font plus confiance ni à l’Etat, ni à la république.
- 67% des Français pensent qu’il y trop d’immigrés en France,
- 50% des Français ne croient plus à la démocratie et souhaitent avoir à la tête du pays "un homme fort qui n’a pas à se préoccuper du parlement ni des élections".
Remarquons déjà que, si 50% des Français se prononcent pour « un homme fort » à la tête du pays, c’est beaucoup plus que ceux qui ont voté pour lesdits « grands partis » : 11% pour le FN, 9% pour l’UMP et 6% pour le PS, si l’on tient compte du taux d’abstention.

La seule alternative cohérente : la royauté

Un « homme fort », ce peut être un roi ou un dictateur. La grosse différence tient d’abord à la transmission héréditaire du pouvoir : un roi sait que, s’il gouverne mal, ce sont ses héritiers qui en subiront les conséquences. Alors qu’un dictateur pensera surtout à détourner de l’argent pour se constituer une bonne retraite pour le jour où son pouvoir s’achèvera.

Voyons donc quelles seraient les institutions de la France le jour où le roi reviendra à la tête du pays. Il ne s’agit pas de faire table rase mais d’aménager intelligemment la constitution de la Vème république. Un premier point doit être éclairci : la question est de bien comprendre les rapports entre le roi et la constitution. Il y a les vraies et les fausses monarchies constitutionnelles. Les fausses sont les républiques qui disposent d’un roi ou d’une reine, mais celui-ci (ou celle-ci) n’a qu’un pouvoir limité défini par la constitution. On pourrait appeler cela une « république couronnée ».

La vraie monarchie, c’est un régime dans lequel le roi est au-dessus de la constitution. Il n’a de comptes à rendre qu’à Dieu. Mais comme Dieu a construit le monde selon un loi d’amour, le roi sait qu’il sera damné s’il viole cette loi et mène une politique autre que celle qui tend vers le bien commun.

Le roi nomme le Premier Ministre et promulgue les lois ; il est le chef de la diplomatie et des armées, il signe les traités et décide de l’engagement militaire ; en tant que chef de la magistrature, il est le recours juridictionnel suprême, l’arbitre des institutions, et le garant de l’indépendance de la justice.

Auprès de lui siège le Haut Conseil, l’équivalent du Conseil de l’Elysée actuel. Ses membres sont nommés par le roi. Le Haut Conseil est présidé par le Garde des Sceaux, également nommé par le roi ; il assiste le souverain dans sa charge et prépare ses décisions.

Le roi dispose aussi d’un organe particulier, le Ministère d’Etat, qui planifie et conduit la politique stratégique de la France dans les domaines intéressant la souveraineté : diplomatie, opérations militaires, sécurité, industrie, finances et culture ; il agit dans le cadre de la politique du Gouvernement et selon les directives du roi.

Le Gouvernement définit et conduit la politique de la France. Il présente sa politique générale au Parlement et la soumet au roi. Le Premier Ministre, le Garde des Sceaux et le Ministre d’Etat sont nommés par le roi.

En ce qui concerne la représentation publique, il est impératif de faire en sorte que les forces vives du pays soient représentées, ce qui est du simple bon sens. A l’Assemblée Nationale siègeront des élus issus de six collèges : le collège des salariés, le collège des entrepreneurs, le collège des agriculteurs, le collège des enseignants, le collège des familles et le collège des conseillers municipaux. Comme nous verrons plus loin, le total de ces députés sera de l’ordre de 400, au lieu de près de 600 aujourd’hui. Comme il faut aussi que les courants idéologiques soient représentés, c’est au Sénat que les partis politiques pourront envoyer leurs représentants, lesquels seront élus au suffrage universel proportionnel.

Quant aux collectivités territoriales, elles découleront d’une nouvelle vision du découpage administratif de la France. Comme nous l’avons vu dans un article antérieur, nous pensons que la France doit être divisée en dix régions, en moyenne deux fois plus grandes que les régions administratives actuelles. Ceci permettra, en redonnant toute sa puissance à la DATAR et au Commissariat au Plan instaurés par le Général De Gaulle, de favoriser un développement harmonieux des régions dans lesquelles il fera bon vivre sans être obligé de « monter à Paris » pour trouver un emploi.

Il faut aussi établir un découpage administratif qui donne un maximum de pouvoirs, dans la limite de ses compétences, à l’ensemble de la population. A cette fin, et pour en finir avec le fameux « mille feuilles » du découpage actuel, il ne doit y avoir qu’un seul niveau de décision entre la commune et la région. Ce niveau, c’est le « pays » tel que l’a définit la loi Pasqua de 1995, soit environ un quart de département. Une étude approfondie a en effet montré que c’est à ce niveau qu’on trouve une grande homogénéité géographique, économique, sociale et culturelle. Ces pays, qui correspondent sensiblement aux arrondissements, seront les nouveaux départements, en remplacement des anciens.

Nous avons parlé de pouvoir, qui doit commencer à la base. C’est pourquoi les élections des délégués des six collèges dont nous avons parlé plus haut se feront au niveau des nouveaux départements. Chaque collège élira deux délégués, ce qui représente douze délégués au niveau de chaque nouveau département. Ce « conseil de pays » sera donc au plus près des problèmes de ses administrés.

Chaque conseil de pays élira en son sein un député qui siègera à la fois au Conseil de Région et à l’Assemblée Nationale. A raison d’une moyenne de quatre pays par ancien département, le nombre total des députés sera donc, comme nous l’avons annoncé plus haut, de l’ordre de 400. Quant aux Conseils de région, 40 députés en assureront la gouvernance, soit environ quatre fois moins que ce qui existe aujourd’hui (multiplié par vingt régions et non dix), soit un nombre total de conseillers régionaux huit fois plus petit que le nombre actuel.

La répartition des compétences entre la région et les nouveaux départements reste à préciser mais, en gros, on peut dire que les questions économiques sont plutôt de la compétence des régions, tandis que les nouveaux départements auront en charge la politique sociale et la politique familiale et scolaire. Les communes se regrouperont en syndicats ou en communautés de communes en fonction des objectifs communs qu’elles auront définis.

Comment mettre en œuvre ce projet

Il ne faut pas attendre des élections un quelconque changement. C’est d’ailleurs ce que pensent 88% des Français, qui « rejettent catégoriquement les partis politiques ». Le changement, c’est à nous de le faire. C’est pourquoi j’appelle solennellement toutes les bonnes volontés pour commencer, dès demain, à mettre en place ces « conseils de pays ». Avant de procéder à des élections locales, qui ne pourront venir que plus tard, il faut que, dans chaque « pays », se manifestent deux membres d’une association de familles, deux entrepreneurs, deux salariés, deux agriculteurs, deux enseignants et deux conseillers municipaux, de manière à constituer un contre-pouvoir local.

Ils se mettront immédiatement au travail : que ce soit au niveau économique, par la relance d’une activité locale, au niveau des écoles, par la transformation du système scolaire en écoles autonomes, par le renforcement bénévole de la police locale pour prévenir des vols qui se multiplient dans les campagnes, etc. Peut-être sera-t-il nécessaire de créer une monnaie locale pour favoriser l’expansion de cette économie locale, seule capable de relancer l’emploi.

Il faut penser aussi à la révolution technique et sociale que représentent les « imprimantes 3D ». L’acquisition d’un modèle professionnel commence à douze mille euros. C’est donc un investissement modeste pour démarrer une activité de production locale. Il suffit par exemple de 120 personnes qui investissent chacune 100 euros. Et c’est ainsi qu’on crée des emplois locaux sans attendre une décision gouvernementale qui ne viendra pas.